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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIQUE
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ARTISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISSUS
APPLIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3803062
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
ARTISSUS de APPLIQUE

Présentation de la marque ARTISSUS

Déposée le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIQUE domicilié(e) 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 864 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIQUE domicilié(e) 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France.

La marque ARTISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 27 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISSUS est expirée depuis le 2 février 2021.

APPLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TAPIS D ARMES , ARTISSU , BEAUTYCOUL


APPLIQUE, SARL - 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 477864144


APPLIQUE - 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;

Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.